Conditions générales d'utilisation du site


1. OBJET


Les présentes conditions générales («CG») ont pour objet de déterminer les modalités et conditions dans lesquelles la société Gonet Solutions LTD propose, sur le Site Web des Services destinés à faciliter les rencontres entre les personnes partageant les mêmes affinités.


2. PRESENTATION DE LA SOCIETE GONET SOLUTIONS LTD


Les Services décrits par les présentes CG sont fournis par la société de droit anglais Gonet Solutions LTD (la « Société » ou « Gonet Solutions » ou « Yeslibertin »), éditrice du Site Web dont les coordonnées sont les suivantes :

Gonet Solutions LTD
27 Old Gloucester Street, WC1N 3AX Londres,
Royaume-Uni
TVA Intracommunautaire : GB221933037

Coordonnées pour contacter Gonet Solutions LTD :

Pour tout réclamation ou assistance concernant le fonctionnement du Site Web et/ ou des Services et/ou concernant les Souscriptions, l’Utilisateur peut adresser un courrier électronique à l’adresse suivante : [email protected].
Le Site Web est hébergé par la société Amazon Web Services, Inc. adresse, P.O. Box 81226 Seattle, WA 98108-1226 ( http://aws.amazon.com ). Les serveurs d’hébergement du Site Web sont situés en Ireland


3. TERMINOLOGIE


Les termes comportant une majuscule, dans les présentes CG, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel ont la définition suivante.

  • Abonnement : désigne l’abonnement auquel souscrit l’Utilisateur sur le Site Web lui permettant de bénéficier des Services proposés par la Société ;

  • Compte : désigne le compte créé par l’Utilisateur sur le Site Web, accessible grâce à un identifiant personnel et un mot de passe personnel créé par ses soins lors de son inscription sur le Site Web. Le Compte comporte l’ensemble des informations identifiant l’Utilisateur et renseigné par ce dernier, en ce compris son Profil Utilisateur. Le Compte est accessible sur le Site Web à la rubrique « Mon Compte » ;

  • Contenu : désigne le contenu de toute nature (images, vidéos, textes, etc.) diffusé par l’Utilisateur sur le Site Web sur son initiative et sous sa responsabilité ;

  • Données personnelles : désigne les données à caractère personnel de l’Utilisateur collectées et traitées par la Société pour compléter son Compte. Les Données personnelles permettent également aux Utilisateurs des Services de communiquer entre eux dans le cadre des Services, ainsi qu’à la Société, de communiquer avec les Utilisateurs dans le cadre de la gestion des Services ;

  • Formulaire de rétractation : désigne le formulaire permettant à l’Utilisateur de se rétracter de la Souscription à un Abonnement et/ou l’acquisition de Tips ;

  • Messagerie : désigne le Service proposé par la Société sur le Site Web permettant aux Utilisateurs de communiquer entre eux à leur initiative ;

  • Politique de confidentialité :désigne le document contractuel comportant les conditions et modalités de collecte et de traitement des Données personnelles faisant partie intégrante des présentes CG et accessibles ici

  • Profil Utilisateur :désigne le profil créé par chacun des Utilisateurs au sein de son Compte comportant la description de ses caractéristiques physiques, ses centres d’intérêt, les caractéristiques principales de la recherche des autres Utilisateurs. Les informations du Profil Utilisateur renseignées par ses soins, sont accessibles aux autres Utilisateurs, sauf à ce que l’Utilisateur, grâce aux options qui lui sont offertes sur le Site Web, ait souhaité ne pas diffuser tout ou partie de ses informations ou ait bloqué l’accès d’autres Utilisateurs à son Profil Utilisateur. Les informations de son Profil Utilisateur sont accessibles sur le Site Web en cliquant sur la rubrique « Ma Fiche » accessible dans le Compte ;

  • Service(s) : désigne le(s) service(s) fourni(s) aux Utilisateurs par la Société sur le Site Web et plus précisément décrits à l’article 7 des CG, ainsi que sur le Site Web ;

  • Site Web : désigne le Site Web accessible à l’adresse www.yeslibertin.com édité par la Gonet Solutions ;

  • Souscription : désigne la souscription passée par l’Utilisateur sur le Site Web d’un Abonnement et/ou la souscription de Tips ;

  • Tips : désignent les crédits qui peuvent être acquis par l’Utilisateur sous forme de « packs » auprès de la Société lui permettant de bénéficier de Services supplémentaires tels que précisés sur le Site Web.

  • Utilisateur(s) : désigne tout utilisateur du Site Web ayant souscrit aux Services proposés par la Société ;

4. ACCES ET DISPONIBILITE DES SERVICES


La Société fait ses meilleurs efforts afin de rendre ses Services disponibles 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, indépendamment des opérations de maintenance desdits Services et/ou du Site Web et/ou des serveurs sur le(s)quel(s) est hébergé le Site Web. Toutefois, la Société se réserve le droit d'interrompre l’accès à tout ou partie des Services pour des travaux de maintenance et/ou d'amélioration. Ces interruptions des Services seront, dans la mesure des possibilités de la Société, préalablement notifiées à l’Utilisateur. En cas d'urgence, la Société se réserve néanmoins le droit de suspendre partiellement ou totalement, pendant une durée raisonnable, tout ou partie des Services pour conduire toute opération technique requise. Ces interruptions des Services ne pourront donner lieu à une quelconque indemnisation en faveur de l’Utilisateur.

En cas d'indisponibilité de tout ou partie des Services, la Société ne peut être tenue responsable des conséquences qui en découlent pour l'Utilisateur. La Société s'engage à faire les efforts nécessaires pour le rétablir dans les meilleurs délais, sans pour autant que sa responsabilité soit engagée si elle ne parvient pas à y parvenir dans un délai raisonnable et sans qu'elle soit obligée d'y parvenir. A ce titre, la Société est tenue d’une obligation de moyens.

La Société, qui assure la prestation technique permettant l’utilisation de la Messagerie par les Utilisateurs, n’est soumise à ce titre qu’à une obligation de moyens sans que l’échec et/ou le retard dans l’envoi ou la réception des messages ne puisse engager sa responsabilité ou que l’usage qui soit fait par les Utilisateurs ne puisse lier la Société.


5. CHAMP D’APPLICATION, ACCEPTATION ET MODIFICATION DES CG


1) Champ d’application et acceptation des CG

Au moment de la création de son Compte et afin de bénéficier des Services, l’Utilisateur est invité à accepter les présentes CG, l’acceptation entraînant de facto l’acceptation des termes de la Politique de confidentialité. Les CG et la Politique de confidentialité applicables sont celles en vigueur au jour où il confirme la création de son Compte.

Le Service étant destiné aux adultes, l'accès et l'inscription au Site Web sont totalement interdits aux personnes mineures dans leur pays d'origine ce qui est une condition essentielle et déterminante du consentement de la Société à la souscription de l’utilisateur aux Services. La Société assure au mieux de ses capacités que les mineurs qui souscrivent aux Services malgré leur interdiction en soient exclus aussi rapidement que possible mais rappelle qu'il est de la responsabilité des parents de s'assurer que leurs enfants accèdent à des services qui leurs sont adaptés.

Les présentes CG constituent un contrat entre la Société et l'Utilisateur et listent l'intégralité des droits et obligations de la Société et de l'Utilisateur.


2) Modification des CG

Les clauses et conditions des présentes CG, ainsi que de la Politique de confidentialité peuvent être modifiées unilatéralement par la Société. L’Utilisateur sera informé de ces modifications et pourra les accepter ou les refuser. En cas de refus l'Utilisateur renonce à l'utilisation de tout ou partie des Services fournis sur le Site Web.

Les CG applicables sont celles en vigueur et accessibles sur le Site Web à la date de création du Compte par l’Utilisateur, ou, à défaut, à la date d’accès au Site Web par l’Utilisateur.


6. CREATION ET UTILISATION DU COMPTE ET DU PROFIL UTILISATEUR


1) Création d’un Compte

L’Utilisateur qui entend bénéficier des Services, doit créer un Compte sur le Site Web et s’engage à ce titre, à renseigner des informations fiables, sincères et à jour.

En cas de modification de ses Données personnelles, l’Utilisateur s’engage à en avertir sans délai la Société.

Dès la création du Compte, l’Utilisateur reçoit un courrier électronique de confirmation de son Compte.

Un seul Compte ne peut être créé par Utilisateur (même nom, même prénom et même adresse de courrier électronique).

Dans les hypothèses où la Société venait à découvrir que (i) les Données personnelles renseignées ne sont, ni fiables, ni sincères et/ou (ii) qu’un Utilisateur a créé plusieurs Comptes, elle s’autorise la possibilité de suspendre l’accès au Compte ou supprimer, sans préavis, le Compte.

L’Utilisateur a accès, à tout moment, à son Compte sur le Site Web à la rubrique « mon compte » grâce à ses identifiant et mot de passe, lesquels sont strictement personnels. L’Utilisateur s’engage à les conserver strictement personnels et à ne pas les transmettre à des tiers.

En cas d’utilisation frauduleuse, de perte ou de vol de ses identifiant et mot de passe, l’Utilisateur en informe, sans délai, la Société, laquelle prendra contact avec lui aux fins de créer un nouvel identifiant et un nouveau mot de passe. A cette occasion, la Société pourra solliciter de l’Utilisateur qu’il transmette à la Société tout élément permettant de prouver son identité.


2) Création du Profil Utilisateur

En accédant à son Compte, l’Utilisateur a la faculté de créer et compléter son Profil Utilisateur, accessible sur la sous-rubrique « ma fiche » de son Compte, en renseignant les informations le concernant qu’il souhaite voir publier sur le Site Web, tout Contenu qu’il entend voir diffuser le concernant, ainsi que les caractéristiques des Utilisateurs recherchés.

Les informations renseignées dans le Profil Utilisateur sont accessibles sur le Site Web aux autres Utilisateurs, sauf à ce que l’Utilisateur ait choisi de bloquer certains Utilisateurs grâce à la possibilité qui lui ait offerte sur le Site Web en cliquant sur le lien « bloquer un membre ».


7. DESCRIPTION DES SERVICES


1) Services de base

Les Services gratuits proposés sur le Site Web sont les suivants :

  • La création d’un Compte et du Profil Utilisateur ;
  • La recherche d’Utilisateurs correspondant à ses affinités ;
  • La consultation de profils d’Utilisateurs ;
  • La consultation des clubs partenaire de la région de chacun des Utilisateurs ;

2) Services nécessitant la Souscription d’un Abonnement payant

L’accès aux Services suivants nécessitent, pour l’Utilisateur, de souscrire à un Abonnement :

  • Publier et voir des « live » (vidéos) ;
  • Bénéficier des « Tips » ;
  • Consulter des annonces d’Utilisateurs comportant des vidéos ;
  • Consulter des annonces d’Utilisateurs comportant des photographies ;
  • Dialoguer en direct sur le chat ;
  • Envoyer des messages via la Messagerie ;
  • Filtrer les Utilisateurs suivant les critères dégagés ;
  • Mettre en place des mesures de blocage afin que certains Utilisateurs ne puissent entrer en contact ;
  • Envoyer des « flashs » à destination d’autres Utilisateurs ;
  • Ecrire des témoignages ;
  • Bloquer des Utilisateurs afin qu’ils n’aient pas accès à son Profil Utilisateur ;

3) Tips

L’acquisition de Tips permet à l’Utilisateur de :

  • Récompenser des Utilisateurs ;
  • Bénéficier de « show » ou « live » privés ;
  • Accéder aux vidéos en mode « replay » privés ;

L'Utilisateur est informé que la Société peut modifier les caractéristiques de ses Services à tout moment sans préavis. La Société peut également décider d'interrompre tout ou partie des Services sans préavis et sans indemnité.

Elle en informera l’Utilisateur, qui aura la faculté de résilier les Services en adressant un courrier électronique à la Société.

Par retour, la Société lui indiquera la date effective de résiliation.

Dans l’hypothèse où l’Utilisateur à souscrit un Abonnement et/ou acheter des Tips, il aura la faculté de solliciter de la Société le remboursement de son Abonnement au prorata de la durée de son Abonnement non utilisé, ainsi que le nombre de Tips non consommés à la date effective de la résiliation.


8. SERVICES – DUREE


1) Conditions et modalités dans lesquelles l’Utilisateur peut bénéficier des Services :

L’Utilisateur ne peut bénéficier des Services qu’à des fins personnelles, ainsi que le reconnaît l’Utilisateur.

L’Utilisateur est invité à suivre les étapes de la Souscription d’un Abonnement ou de Tips telles que précisées sur le Site Web.

Après avoir souscrit à un Abonnement et/ou à des Tips, l’Utilisateur est redirigé vers une page récapitulant les Services objet de la Souscription. Il a alors la possibilité de modifier les Services objet de la Souscription.

L’Utilisateur est alors invité à confirmer sa Souscription de manière définitive en cliquant sur la fonction qui lui est proposée sur la page de confirmation.

La Souscription d’un Abonnement ou de Tips par un Utilisateur sur le Site Web fait l’objet d’une confirmation par la Société à l’Utilisateur adressée par courrier électronique. L’Utilisateur est invité à conserver ledit courrier électronique ainsi que ses pièces jointes.

Les Services sont accessibles par le Client dès la réception du courrier électronique de confirmation de la Souscription à condition que l’Utilisateur ait demandé à ce qu’ils soient exécutés immédiatement. Le prix et les modalités de paiement des Abonnements et Tips sont accessibles sur le Site Web.

L’Utilisateur peut également acquérir, outre un Abonnement, le nombre de Tips qu’il souhaite sous forme de « Pack » tels qu’ils sont décrits sur le Site Web

Les Tips peuvent être utilisés par les Utilisateurs au cours de leur Abonnement. Tout Tips non utilisés à l’échéance de l’Abonnement peut être reporté et utilisé en cas de renouvellement de l’Abonnement. A défaut de renouvellement, les Tips non consommés seront perdus.

L’Utilisateur reçoit un courrier électronique de confirmation de chaque Souscription.


2) Durée des Abonnements :

L’Utilisateur a la faculté de souscrire quatre (4) types d’Abonnements, accessible en fonction du type d'utilisateur : un Abonnement bi-mensuel avec une période d'essai de 30 minutes (deux (2) mois), un Abonnement mensuel (un (1) mois), un Abonnement trimestriel (trois (3) mois) ou un Abonnement semestriel (six (6) mois).

Sans préjudice des dispositions de l’article 10 ci-dessous, tout Abonnement est conclu pour sa durée ferme et les sommes versées à ce titre sont définitivement acquises à la Société, y compris en cas de résiliation de l’Abonnement avant son terme.


3) Renouvellement automatique des Abonnements

Quelle que soit la durée de l’Abonnement choisi, l’Utilisateur est informé qu’à son échéance, celui-ci sera automatiquement reconduit pour une durée identique, sauf résiliation par l’Utilisateur au plus tard vingt-quatre (24) heures avant l’expiration de son Abonnement en cours. Ainsi, s’il n’entend pas renouveler son abonnement ou le résilier, l’Utilisateur devra se connecter à son Profil Utilisateur, se rendre alors dans la rubrique « Mon Abonnement » et cliquer sur « Modifier » dans le délai susmentionné.

L’Utilisateur est informé, concernant la reconduction tacite (automatique) des contrats, que :

  • Pour les contrats de prestations de services conclus pour une durée déterminée avec une clause de reconduction tacite, le professionnel prestataire de services informe le consommateur par écrit, par lettre nominative ou courrier électronique dédiés, au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant le terme de la période autorisant le rejet de la reconduction, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat qu'il a conclu avec une clause de reconduction tacite. Cette information, délivrée dans des termes clairs et compréhensibles, mentionne, dans un encadré apparent, la date limite de non-reconduction.

  • Lorsque cette information ne lui a pas été adressée conformément aux dispositions du premier alinéa, le consommateur peut mettre gratuitement un terme au contrat, à tout moment à compter de la date de reconduction.

  • Les avances effectuées après la dernière date de reconduction ou, s'agissant des contrats à durée indéterminée, après la date de transformation du contrat initial à durée déterminée, sont dans ce cas remboursées dans un délai de trente jours à compter de la date de résiliation, déduction faite des sommes correspondant, jusqu'à celle-ci, à l'exécution du contrat. Les dispositions du présent article s'appliquent sans préjudice de celles qui soumettent légalement certains contrats à des règles particulières en ce qui concerne l'information du consommateur.

Dès que l’Abonnement est renouvelé de manière tacite, l’Utilisateur reçoit un courrier électronique de la part de la Société lui confirmant le renouvellement tacite ainsi que sa durée.


9. SUSPENSION ET RESILIATION


L'Utilisateur peut mettre fin à son inscription aux Services, résilier son Abonnement en demandant la clôture de son Compte à tout moment, sans frais autres que ceux liés à la transmission de sa demande et sans motif, en utilisant les informations envoyées par courrier électronique de confirmation de création du Compte et/ou de Souscription ou depuis le Site Web en cliquant sur le lien suivant

Sauf demande expresse de l’Utilisateur pour une prise d’effet immédiate, en cas de suppression de son Compte et de résiliation avant la fin de son Abonnement, l'Utilisateur conserve la possibilité de bénéficier des Services compris dans son Abonnement en cours, jusqu’à son terme, sous réserve que la résiliation de son Abonnement ne résulte pas d’un manquement de l’Utilisateur à l’une quelconque des dispositions des présentes CG.

En cas de non-respect par l'Utilisateur des dispositions des présentes CG, la Société se réserve le droit de suspendre, résilier ou supprimer son accès aux Services sans préavis ni remboursement et sans possibilité de recours d'aucune sorte pour l'Utilisateur.

En cas de résiliation du Compte pour quelle que raison que ce soit, la Société indiquera à l’Utilisateur, par retour de courrier électronique la date à laquelle son Compte sera supprimé, entraînant de facto, la résiliation de son Abonnement ainsi que, le cas échéant, l’impossibilité d’utiliser les Tips.

Il est acquis que la suppression du Compte et la résiliation de son Abonnement en cours par l’Utilisateur ne pourra entraîner aucun remboursement, toute somme versée par l’Utilisateur à la Société restant définitivement acquise à la Société.

En cas de résiliation de l’Abonnement et de suppression du Compte pour quelle que cause que ce soit, les Données personnelles relatives à l’Utilisateur seront détruites à sa demande ou à l'expiration des délais tels que précisés dans la Politique de confidentialité.

En cas de fraude avérée commise sur le Site Web, (notamment à la carte bancaire etc.) et sous réserve de l’apport de preuves recevables, explicites et suffisantes, un remboursement de tout ou partie de l’Abonnement et/ou de Tips d’un Utilisateur pourra être envisagé par la Société après examen des pièces transmises.


10. DROIT DE RETRACTATION DE L’UTILISATEUR


L’Utilisateur bénéficie d’un droit de rétractation dans un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception par l’Utilisateur de la confirmation de sa Souscription.

Pour ce faire, l’Utilisateur doit informer la Société de son intention de se rétracteur, au plus tard dans le délai de quatorze (14) jours prévu ci-dessus : (i) soit en complétant le Formulaire de rétractation accessible en dernière page des présentes CG ainsi que dans le courrier électronique de confirmation de la Souscription adressé par la Société à l’Utilisateur et en respectant les instructions y figurant ; soit (ii) en adressant à la Société ce même Formulaire de rétractation dûment complété par courrier électronique ou pli postal.

Les coûts liés à l’envoi du Formulaire de rétractation sont à la charge de l’Utilisateur.

A compter de la réception par la Société du Formulaire de rétractation matérialisant la volonté de l’Utilisateur d’exercer son droit de rétractation, la Société en accusera réception à l’Utilisateur par courrier électronique dans les meilleurs délais.

Dans l’hypothèse où l’Utilisateur exprime sa volonté expresse de bénéficier de son Abonnement avant l’expiration du délai précité de quatorze (14) jours et qu’il décide ensuite, toujours dans le respect dudit délai de rétractation, de se rétracter, l’Utilisateur sera débiteur envers la Société d’un montant correspondant à l’utilisation prorata temporis de l’Abonnement jusqu’à la communication de son intention de se rétracter, à l’exclusion en tant que de besoin des Services gratuits délivrés par la Société.

La Société remboursera alors l’Utilisateur d’un montant égal à la totalité des sommes versées lors de la Souscription de son Abonnement, déduction faite du montant correspondant à la durée d’exécution de l’Abonnement jusqu’à la notification de sa décision de se rétracter. Le remboursement interviendra dans les meilleurs délais et, au plus tard, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle la Société aura été informée de la décision de l’Utilisateur de se rétracter.

Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par l’Utilisateur pour la Souscription de son Abonnement, sauf demande expresse de l’Utilisateur pour l’utilisation d’un autre moyen de paiement et sous réserves que le remboursement n’occasionnera pas de frais pour l’Utilisateur ou la Société.

Dans l’hypothèse où l’exercice d’un droit de rétractation concerne la Souscription de Tips, consommés en tout ou en partie par l’Utilisateur, à la demande expresse de l’Utilisateur avant la fin du délai de rétractation et non-encore pleinement consommés, l’Utilisateur sera débiteur envers la Société d’un montant correspondant aux Tips consommés jusqu’à la transmission de sa volonté de se rétracter. La Société communiquera à l’Utilisateur le montant objet du remboursement et correspondant aux Tips non consommés. La Société remboursera à l’Utilisateur le montant des Tips non consommés au jour de sa décision de se rétracter.

Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par ce dernier pour la Souscription des Tips objet de la rétractation, sauf demande expresse de l’Utilisateur pour un autre moyen de paiement dans la mesure où le remboursement n’occasionnera pas de frais pour l’Utilisateur ou la Société.

L’Utilisateur reconnaît qu’il a reçu toutes les informations relatives aux Services avant d’y souscrire et que l’offre de ces Services est conforme aux exigences requises en matière de prestations de services fournies à distance, en particulier via Internet.


11. PRIX DES ABONNEMENTS ET DES TIPS


1) Dispositions générales

Les prix affichés sur le Site Web sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables).

L’Utilisateur reconnaît et accepte que le montant de sa Souscription ne prend en compte ni le coût des télécommunications permettant l'accès aux Services, ni les autres coûts éventuels de connexion à l'Internet, qui restent en toutes hypothèses à la charge de l’Utilisateur, en totalité.

Les prix des Services peuvent être modifiés à tout moment.


2) Prix des Abonnements

Le prix des Abonnements proposés par la Société sont définis sur le Site Web en cliquant ici. Le prix dû par l’Utilisateur au jour de la souscription de son Abonnement comme du renouvellement éventuel de celui-ci est celui renseigné sur le Site Web au jour de sa souscription de la Souscription ou du renouvellement éventuel de l’Abonnement.

En cas de modification du prix de l’Abonnement de l’Utilisateur, cette modification sera effective, à compter de son renouvellement par l’Utilisateur, lequel recevra un message dans de la Société, l’informant de cette modification quinze (15) jours avant le renouvellement de son Abonnement.


3) Prix des Tips

Les Tips peuvent être acquis sous forme de « Packs », suivant le choix de l’Utilisateur, aux conditions tarifaires définies sur le Site Web en cliquant ici.

Le prix dû par l’Utilisateur est celui en vigueur sur le Site Web au jour de leur Souscription par l’Utilisateur.


12. RESPONSABILITE


La Société n'assume aucune responsabilité concernant le Contenu des Utilisateurs diffusé sur le Site Web.


1) Responsabilité de la Société

A titre de condition essentielle et déterminante des présentes CG, si la responsabilité de la Société devait être engagée, l’Utilisateur ne pourrait prétendre à d’autres indemnités et dommages et intérêts ou règlement quelconque, tout préjudice confondu, qu’au montant maximum de 118,80€ tout préjudice confondu. En tout état de cause, la responsabilité de la Société ne saurait être recherchée dans les cas :

  • De non-respect par les Utilisateurs des termes des présentes CG ;
  • D’indisponibilité des Services pour des raisons telles que la défaillance du réseau de télécommunication, en ce compris, celui de l’Utilisateur ou de tout autre cause ayant la nature de force majeure telle que, de manière non limitative, catastrophes naturelles, incendies, grèves, tempêtes, tremblements de terre ;
  • dans les limites de la législation en vigueur, pour tout dommage indirect et ce y compris notamment les pertes de profit, de données ou tout autre perte de biens incorporels, et ce même si la Société a été informée de la potentialité de tels dommages, pouvant survenir.

Il est convenu que la Société a la qualité d’hébergeur du Contenu publié et diffusé sur le Site Web par les Utilisateurs en ce qu’il fournit des services de la société de l’information consistant à stocker des informations fournies par un destinataire du service. A ce titre, elle n’exerce pas de contrôle a priori sur le Contenu diffusé sur le Site Web par les Utilisateurs.

La Société n’exerce un contrôle que dans le cas où un Contenu manifestement illicite lui serait notifié par tout Utilisateur ou par tout tiers grâce au lien accessible sur le Site Web « signaler un problème » ou par courrier électronique à l’adresse [email protected].

A cet égard, la Société s’autorise la possibilité de supprimer sans préavis tout Contenu qui lui aurait été notifié par un tiers et qui serait effectivement manifestement illicite.

Il est précisé que le fait pour les Utilisateurs de signaler un Contenu comme étant illicite dans le seul objectif de le faire supprimer alors qu’ils savent cette information inexacte, pourrait être poursuivi pénalement.

La Société ne pourra être tenue pour responsable tout dysfonctionnement de quelle que nature qu’il soit relatif au matériel informatique du Membre ainsi qu’à sa connexion d’accès à Internet.

Les informations ou conseils donnés par la Société dans le cadre de sa communication avec les Utilisateurs du Service ne peuvent être interprétés comme créant une obligation ou un engagement pour la Société ou des droits pour les Utilisateurs.


2) Responsabilité de l’Utilisateur

L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site Web et des Services.

L’Utilisateur est responsable de toutes données, informations qu’il publie sur le Site Web et via les Services et de tout Contenu diffusé ou fourni par ses soins lié directement ou indirectement au Site Web et/ou aux Services.

L’Utilisateur reconnait et accepte que :

  • Toute édition/création de Contenu réalisé via son identifiant et son mot de passe est réputé de plein droit avoir été effectué par ce dernier et sous sa responsabilité, y compris dans l’hypothèse où cette édition/création serait dû à un partenaire d’un Utilisateur s’étant identifié, lors de son inscription, comme un couple.
  • Il fera son affaire personnelle de toute réclamation ou procédure formée contre la Société, du fait de l’utilisation non-conforme par lui du Site Web et/ou des Services.
  • La Société ne pourra être tenue responsable en cas de poursuites judiciaires à l'encontre de l'Utilisateur du fait de l'utilisation des Services et/ou des Contenus publiés et diffusés grâce aux Services.

3) Sites internet et contenus de tiers

Lorsque l’Utilisateur accède à des sites Internet tiers depuis le Site Web grâce notamment à des liens hypertexte, il lui appartient de prendre connaissance des conditions particulières de chaque offre de tiers de même que des conditions contractuelles appliquées par ces tiers et disponible sur leur Site Web.

La Société n’a aucun contrôle sur les contenus de ces sites Internet tiers, y compris si ces derniers sont accessibles depuis le Site sous forme de publicité et décline toute responsabilité à ce titre ou au titre de tout préjudice ou dommage susceptible de naître du fait de leur utilisation.


13. ENGAGEMENTS ET CHARTE DE CONDUITE DE L'UTILISATEUR


L'Utilisateur certifie et garantit l'exactitude et la conformité à la réalité des données, informations et Contenu transmis à la Société dans le cadre de l'utilisation des Services. Il certifie notamment qu’il a toutes autorisations aux fins de publier et diffuser le Contenu, en ce compris, le cas échéant, des photographies et vidéos représentant des personnes tierces.

Toute diffusion d’une photo et/ou vidéo représentant un tiers sans son autorisation pourra être retirée par la Société, sans délai, sur simple notification dudit tiers. La Société s’autorise également la possibilité de suspendre, sans délai, l’accès de l’Utilisateur ayant publié ce Contenu, à son Compte, voire, la suppression de ce dernier.

La Société rappelle à l'Utilisateur que tout ou partie du Contenu mis à disposition par l'Utilisateur dans le cadre des Services peuvent être diffusée ou utilisées par des tiers indépendamment de la volonté de la Société et que la Société ne peut être tenue responsable des conséquences de cette diffusion. L'Utilisateur est responsable des Contenus qu'il transmet en utilisant les Services et s'engage à ne pas y diffuser des messages à caractère injurieux où pouvant porter atteinte aux autres Utilisateurs.

D'une manière générale l'Utilisateur s'engage à ne pas diffuser de Contenus :

  • contraires à l'ordre public, et aux bonnes mœurs ;
  • à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui ;
  • incitant à la haine ou à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur sexe, de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée ;
  • menaçant une personne ou un groupe de personnes ;
  • à caractère pédophile ou zoophile ;
  • incitant à commettre un délit, des actes violents, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité ;
  • incitant au suicide ;
  • permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens ;
  • violant le caractère privé des correspondances ;
  • violant la vie privée des personnes (photos, documents officiels, informations financières, etc.) ;
  • portant atteinte à un tiers ou d’autres Utilisateurs ;
  • proposant des concours ou loteries sans le consentement préalable de la Société

La transmission de toute forme de messages non sollicités pouvant être interprétée comme ayant des fins publicitaires et/ou commerciales est strictement interdite.

L'Utilisateur contrevenant aux présentes règles et/ou qui porterait atteinte aux droits de tiers pourra être sanctionné par la suppression de plein droit et sans préavis, de son Compte et de l’accès aux Services sans que cette mesure ne puisse lui donner droit à un quelconque remboursement ou indemnisation, sans préjudice des éventuelles poursuites judiciaires qui pourraient être intentées du fait de la diffusion de tel Contenu.


14. PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DROIT A L'IMAGE


1) Droits de propriété intellectuelle de la Société

La Société est titulaire ou concessionnaire des droits de propriété intellectuelle sur le Site Web, tant sur sa structure que sur son contenu (texte, image, programmes, logiciels, etc.), à l’exclusion de tout Contenu des Utilisateurs.

Les marques, logos, dénominations sociales, sigles, noms commerciaux, enseignes et/ou nom de domaine de la Société et/ou de ses partenaires commerciaux mentionnés sur le Site Internet, permettant l’accès aux Services mis à disposition par la Société, constituent des signes distinctifs insusceptibles d’utilisation sans l’autorisation expresse et préalable de leur titulaire. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces signes distinctifs est donc prohibée et constitutif de contrefaçon de marque, d’usurpation de dénomination sociale, nom commercial et de nom de domaine engageant la responsabilité civile délictuelle de son auteur.


2) Accès au Site Web et aux Services

L’accès aux Services par l’Utilisateur ne saurait être considéré comme une quelconque cession ou concession de droits de propriété intellectuelle sur le contenu des Services.

Ainsi, l’Utilisateur n'acquiert aucun droit d'aucune sorte sur le contenu du Site Web et/ou Services proposés par la Société et s'engage à ne pas porter atteinte directement ou indirectement aux droits de propriété intellectuelle de la Société.

L'Utilisateur s'engage à ne pas collecter, copier, reproduire, représenter de quelle que manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, partiellement ou intégralement le Site Web et/ ou les Services et/ou les informations utilisées pour la mise en œuvre des Services par la Société telles que les profils des autres utilisateurs ou leurs photos, sans que cette liste soit limitative, y compris en modifiant ou en adaptant ces données.


3) Liens hypertextes et contenu de tiers

Le Site Web peut comporter des liens hypertextes renvoyant vers des sites Internet tiers, la Société ne saurait être responsable du contenu des sites Internet vers lesquels ils renvoient.

L’Utilisateur s’interdit de mettre en place et diffuser des liens hypertextes vers les pages profondes du Site Web permettant d’accéder directement aux Services. La responsabilité de la Société ne pourrait être recherchée concernant le contenu des pages vers lesquelles renvoie un lien hypertexte.

4) Droit à l’image et Contenu de l’Utilisateur

L'Utilisateur concède, à titre gracieux, à la Société pendant la durée d’utilisation des Services, un droit d'usage, de diffusion, de reproduction et de représentation des photographies et vidéos le représentant, ainsi que tout Contenu diffusé sur le Site Web mis en ligne par lui sur le Site Web.

Cette concession de droits est valable pour le territoire du monde entier et pour toute la durée d’utilisation des Services par l’Utilisateur.

Toutefois, l’Utilisateur est conscient que toute participation à une discussion, via la Messagerie avec d’autres Utilisateurs, entraine la communication de contenu (les messages) lesquels persistent même après la suppression de son Compte personnel.

De la même façon, l’Utilisateur est conscient que son Contenu peut subsister dans des copies de sauvegarde pendant un certain temps, sans pour autant être accessible aux autres Utilisateurs.


15. DONNEES PERSONNELLES


L’Utilisateur est invité à se reporter à la Politique de confidentialité et de gestion des Données personnelles des Utilisateurs érigées par la Société et accessibles ici. En tout état de cause, l’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, et, pour des motifs légitimes, de suppression des Données personnelles dans les conditions définies dans la Politique de confidentialité. Ces droits pourraient être exercés par l’Utilisateur, à tout moment, en adressant un courrier électronique à l’adresse suivante [email protected] ou par courrier postal à l’adresse :

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16. CORRESPONDANCE – PREUVE


Sauf disposition particulière des présentes CG, les correspondances échangées entre la Société et l’Utilisateur sont exclusivement assurées par courrier électronique. L’Utilisateur reconnaît et accepte que les informations délivrées par la Société par courrier électronique et sur son Site Web font foi entre lui et la Société. Les éléments tels que le moment de la réception ou de l’émission, ainsi que la qualité des données reçues feront foi par priorité telles que figurant sur le Site Web de la Société, ou telles qu’authentifiées par les procédures informatisées de la Société, sauf à en apporter la preuve écrite et contraire par l’Utilisateur. La portée de la preuve des informations délivrées par le Site Web est celle accordée à un original au sens d’un document écrit papier, signé de manière manuscrite.


17. NON VALIDITE PARTIELLE


Dans l’hypothèse où une ou plusieurs dispositions des présentes CG seraient considérées comme nulles, réputées non écrites ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision d’une juridiction compétente ayant autorité de la chose jugée en dernier ressort, les autres dispositions garderont toute leur force et leur portée et resteront pleinement applicable, sauf si la ou les dispositions non valides présentaient un caractère substantiel et que leur disparition remettait en cause l’équilibre contractuel.


18. INTEGRALITE


Les présentes CG expriment l’intégralité des obligations de la Société et de l’Utilisateur. Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement de l’autre partie, à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes CG, ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à une obligation en cause.


19. DROIT APPLICABLE – REGLEMENT DES LITIGES


Les présentes CG sont régis par le droit français. En cas de litige relatif à l’application, l’interprétation, la validité et l’exécution des présentes CG, et à défaut d'accord amiable entre les parties, l’Utilisateur se rapprochera de la Société aux fins de tenter d’obtenir une solution amiable. Toute réclamation auprès de la Société doit être formulée de manière écrite. A défaut de règlement amiable, l’Utilisateur peut choisir :

a) de recourir à une solution de médiation amiable dans un délai maximal d’un (1) an à compter de sa réclamation écrite formulée par l’Utilisateur auprès de la Société en saisissant, (i) soit un médiateur de son choix, (ii) soit en recourant au système de règlement en ligne des litiges accessible en cliquant ici, étant précisé que le processus de médiation proposé ne saurait être une condition préalable à une saisie des tribunaux compétents pour l’Utilisateur.

b) De porter sa réclamation devant les juridictions nationales compétentes.

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